Politique de remboussement
Politique de remboursement et d’annulationLes prestations de coaching proposées par "Intentionally" sont fondées sur un engagement mutuel entre le coach et le client.
Afin de garantir un cadre professionnel et respectueux pour les deux parties, la politique suivante s’applique :
Annulation ou report par le client :
Toute séance annulée ou reportée par le client doit être notifiée au minimum 48 heures ouvrées avant la date prévue.En cas d’annulation dans ce délai, la séance pourra être reportée sans frais.
En cas d’annulation tardive (moins de 48 heures) ou d’absence non justifiée, la séance est considérée comme due et ne pourra donner lieu à remboursement.
Annulation par le coach :
En cas d’empêchement exceptionnel du coach, la séance sera reportée à une date ultérieure convenue avec le client, sans frais supplémentaires.
Forfaits et accompagnements long terme :
Les forfaits de coaching engagés (packs de séances, accompagnements individuels ou collectifs) ne sont pas remboursables une fois la prestation commencée. Un report de séances pourra être proposé en cas de situation exceptionnelle, à l’appréciation de "Intentionally".
Cas de force majeure :
Des aménagements pourront être envisagés en cas de force majeure dûment justifiée (maladie grave, accident, événement imprévisible).
Clauses de confidentialité
Dans le cadre des prestations de coaching interculturel fournies par Intentionally, les parties reconnaissent que des informations confidentielles pourront être échangées, notamment des informations à caractère personnel, professionnel, stratégique ou organisationnel.
Le coach s’engage à respecter strictement la confidentialité de l’ensemble des informations, échanges, documents, contenus, situations et propos partagés par le client au cours des séances de coaching, des échanges écrits ou oraux, et de toute interaction liée à la prestation.
Ces informations ne pourront en aucun cas être divulguées à des tiers sans l’accord préalable, exprès et écrit du client, sauf obligation légale ou réglementaire (notamment en cas de risque grave pour la personne coachée ou pour autrui, conformément au Code de déontologie de l’ICF).
Le client s’engage également à respecter la confidentialité des méthodes, outils, supports, contenus pédagogiques et savoir-faire du coach.
Cette obligation de confidentialité demeure applicable pendant toute la durée de la relation contractuelle et après sa cessation, sans limitation de durée.
Politique de remboursement et d'annulation
Politique de remboursement et d’annulation
Les prestations de coaching proposées par [Nom de l’entreprise] sont fondées sur un engagement mutuel entre le coach et le client. Afin de garantir un cadre professionnel et respectueux pour les deux parties, la politique suivante s’applique :
Annulation ou report par le client :
Toute séance annulée ou reportée par le client doit être notifiée au minimum 48 heures ouvrées avant la date prévue.
-
En cas d’annulation dans ce délai, la séance pourra être reportée sans frais.
-
En cas d’annulation tardive (moins de 48 heures) ou d’absence non justifiée, la séance est considérée comme due et ne pourra donner lieu à remboursement.
Annulation par le coach :
En cas d’empêchement exceptionnel du coach, la séance sera reportée à une date ultérieure convenue avec le client, sans frais supplémentaires.
Forfaits et accompagnements long terme :
Les forfaits de coaching engagés (packs de séances, accompagnements individuels ou collectifs) ne sont pas remboursables une fois la prestation commencée. Un report de séances pourra être proposé en cas de situation exceptionnelle, à l’appréciation de [Nom de l’entreprise].
Cas de force majeure :
Des aménagements pourront être envisagés en cas de force majeure dûment justifiée (maladie grave, accident, événement imprévisible).
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de fourniture des prestations de coaching interculturel proposées par [Nom de l’entreprise] auprès de clients professionnels et/ou particuliers.
2. Nature des prestations
Les prestations proposées relèvent du coaching professionnel, individuel ou collectif, à visée de développement des compétences interculturelles, du leadership, de la communication et de la prise de décision.
Le coaching n’est ni du conseil, ni de la formation académique, ni une thérapie.
3. Engagements du coach
Le coach est tenu à une obligation de moyens et non de résultats.
Il intervient dans le respect du Code de déontologie de l’International Coaching Federation (ICF).
4. Engagements du client
Le client est acteur de son développement et s’engage à s’impliquer activement dans le processus de coaching.
Le succès de l’accompagnement dépend de son engagement personnel et professionnel.
5. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont communiqués avant toute contractualisation.
Les prestations sont payables selon les modalités définies dans le devis ou le contrat (paiement à la séance, forfait, abonnement).
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des prestations.
6. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des décisions prises par le client dans son environnement professionnel ou personnel à la suite des séances de coaching.
7. Résiliation
Chaque partie peut mettre fin à la relation contractuelle dans le respect des modalités définies dans le contrat spécifique signé entre les parties.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
